Déposée le 11 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DELTACOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « " LE LYCEEN AVERTI " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-38 du 22 septembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DELTACOM domicilié(e) 5, Avenue Pierre Grenier, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 221 578 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame OSMAN BERTINI Daniela - France.
La marque " LE LYCEEN AVERTI " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LE LYCEEN AVERTI " est expirée depuis le 11 août 2005.
Société DELTACOM a également déposé les autres marques suivantes : "PROFILS H.T.A."
SARL Société DELTACOM - 5, Avenue Pierre Grenier, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 400221578
Madame OSMAN BERTINI Daniela - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13
Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38
Journeaux, revues, papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes : Produits de l'imprimerie Edition de livres, de revues.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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